Le paquebot Azura avait utilisé du fuel à teneur en soufre dépassant la limité légale / Photo Wikimedia Commons-CC-Pjotr Mahhonin

Ports 27 novembre 2018

Un paquebot condamné à payer 100.000 euros pour pollution, une première

Pour la première fois, un paquebot a été condamné pour avoir utilisé du fuel à teneur en soufre dépassant la limite légale

Pour la première fois en France, un commandant de paquebot vient d’être condamné pour pollution. La décision du tribunal correctionnel de Marseille fera donc jurisprudence.

Une partie de l’amende pénale qui lui a été infligée, à hauteur de 80.000 euros, devra être réglée par son employeur, Carnival, leader mondial du secteur de la croisière, précise le jugement du tribunal correctionnel de Marseille.

 Un carburant hors la loi

Le commandant a utilisé un carburant contenant  1,68% de soufre alors que le taux fixé par la loi est de à 1,5%. Le commandant ne pouvait pas l’ignorer.  Il arrivait de Barcelone, en Espagne, où il s’était ravitaillé en carburant.

Un fuel à teneur plus élevée en soufre pollue davantage (particules fines) qu’un fuel respectant la limite légale. Mais il coûte moins cher. Lors de l’audience, le 8 octobre, le procureur de Marseille avait dénoncé le souhait du croisiériste d’«économiser de l’argent au mépris des poumons de tout un chacun», selon ses propos rapportés par l’AFP.

Vers une évolution de la loi en 2020

Cette première judiciaire, dont se félicitent les associations de défense de l’environnement, est un pas significatif et majeur dans la prise en compte de la pollution de l’air par les carburants des navires. La loi va évoluer.

L’Organisation maritime internationale (IMO), réunie à Londres du 24 au 28 octobre, a décidé de plafonner le taux d’émission de soufre des combustibles des navires à 0,5% dès 2020 plutôt qu’en 2025.

L‘industrie navale a déjà prévu de s’adapter. Elle prévoit notamment la réduction de la consommation de carburant, l’utilisation de nouveaux carburants (comme le GNL), le traitement des fumées ou l’optimisation de l’énergie à bord.

Gaëlle Richard